Licence d’utilisation

1. EN BREF

Ce que nous vous livrons est fait pour être utilisé librement sur vos chaînes, vos réseaux et vos produits dérivés, sans limite de durée. Vous ne pouvez pas revendre les fichiers eux-mêmes.

2. INFORMATION LOYALE SUR LA FABRICATION

Nos illustrations sont produites à l'aide d'outils d'intelligence artificielle générative, puis dirigées, corrigées, animées et contrôlées par notre équipe. En l'état actuel du droit, la protection par le droit d'auteur d'images produites avec une IA est incertaine. Conséquence concrète : nous nous engageons sur ce que NOUS faisons de vos créations (point 3), mais nous ne pouvons pas vous garantir que vous pourrez interdire à un tiers d'utiliser un personnage ressemblant.

3. MASCOTTES UNIQUES ET MASCOTTES SUR MESURE

3.1 Notre engagement d'unicité. Une mascotte unique ou sur mesure n'est vendue qu'à vous. Nous ne la revendons pas et ne la déclinons pour aucun autre client. Elle reste visible dans notre galerie avec la mention « Adoptée » : vous pouvez y faire afficher le nom de votre chaîne et un lien vers elle ou vers votre Discord (depuis votre profil), ou nous demander de la retirer de la galerie. 3.2 Vos droits. Dans toute la mesure où des droits existent sur ces créations, nous vous cédons, à titre exclusif, pour le monde entier et pour toute la durée légale de protection, les droits de les reproduire, représenter, adapter et exploiter, y compris commercialement : chaînes de diffusion, réseaux sociaux, miniatures, habillage de stream, produits dérivés (vêtements, autocollants, peluches, etc.). 3.3 Vous pouvez modifier ou faire modifier votre mascotte par qui vous voulez. 3.4 Le dépôt éventuel d'une marque sur le nom ou l'image de votre mascotte relève de votre seule initiative et de votre seule responsabilité.

4. POSES DU CATALOGUE

L'idée d'une pose (par exemple « le personnage sous un plaid ») n'est pas exclusive : elle est proposée à tous nos clients, chacun avec sa mascotte. L'image réalisée avec VOTRE mascotte, elle, suit le régime du point 3.

5. PACKS GÉNÉRIQUES

Les packs génériques (identiques pour tous les acheteurs) sont concédés sous licence NON exclusive : vous pouvez les utiliser sur vos propres chaînes, serveurs et réseaux, y compris si votre activité est rémunérée. D'autres acheteurs utilisent les mêmes images.

6. CE QUI EST INTERDIT, DANS TOUS LES CAS

   - revendre, donner ou partager les fichiers eux-mêmes (packs d'émotes,
     modèles, banques d'images), modifiés ou non ;
   - utiliser les aperçus en filigrane, qui restent notre propriété ;
   - utiliser les créations pour un contenu illicite, haineux, trompeur, ou pour
     imiter un badge ou un élément officiel d'une plateforme ;
   - présenter les créations comme réalisées par quelqu'un d'autre que nous
     lorsqu'une mention d'origine est demandée par une plateforme.

7. VITRINE

Sauf refus de votre part (par ticket, à tout moment), nous pouvons montrer vos créations comme exemples de notre travail, sur notre site et nos réseaux, en citant votre chaîne.

8. CE QUE NOUS GARANTISSONS, ET CE QUE NOUS NE GARANTISSONS PAS

Nous ne reproduisons volontairement aucun personnage, logo ou marque existants, et refusons les commandes qui le demandent (voir « Règles de commande »). Si un tiers vous signale une ressemblance gênante avec une œuvre antérieure, prévenez-nous : nous corrigeons ou remplaçons la création gratuitement. Notre responsabilité ne peut pas dépasser le prix que vous avez payé pour la création concernée, sauf disposition légale contraire.

9. SI VOUS ARRÊTEZ

Aucun abonnement n'est nécessaire pour conserver vos droits : ce qui vous a été livré reste à vous, y compris après la fin d'un abonnement au Club.

10. EN CAS DE REMBOURSEMENT

Si une mascotte ou des créations vous sont remboursées, pour quelque raison que ce soit, la présente licence prend fin pour ces créations : vous cessez de les utiliser et supprimez les fichiers. Notre engagement d'unicité prend fin lui aussi : la mascotte et ses déclinaisons peuvent être remises en vente.